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Passifs — Amélioration de l’IAS 37
Le 17 mars 2010. Publication d’une Comparaison des normes actuelles et des normes en projet visant le traitement comptable des passifs afin d’aider les Canadiens à comprendre et à évaluer les principales modifications proposées par rapport aux PCGR canadiens. Nouvelles nominations au CSNC, au CNC et au CCSP
Le 16 mars 2010. De nouvelles nominations au CSNC ont été annoncées, et le CSNC a nommé de nouveaux membres au CNC et au CCSP. Cadre conceptuel — L’entité présentant l’information financière
Le 15 mars 2010. L’IASB a publié un exposé-sondage sur la notion d’entité présentant l’information financière. Les propositions sont publiées dans le cadre d’un projet conjoint entrepris avec le FASB dans le but d’élaborer un cadre conceptuel commun et amélioré. La période de commentaires prend fin le 16 juillet 2010. Passifs — Amélioration de l’IAS 37 : Table ronde
Le 12 mars 2010. Donnez votre avis sur la nouvelle norme proposée par l’IASB en participant à une table ronde, le 31 mars 2010. Cadre conceptuel — L’entité présentant l’information financière
Le 12 mars 2010. L’IASB a publié un exposé-sondage sur la notion d’entité présentant l’information financière. Les propositions sont publiées dans le cadre d’un projet conjoint entrepris avec le FASB dans le but d’élaborer un cadre conceptuel commun et amélioré. La période de commentaires prend fin le 16 juillet 2010. Groupe de discussion sur les IFRS — Réunion de mars
Le 12 mars 2010. La webdiffusion audio de la première réunion du Groupe de discussion sur les IFRS (GDI), tenue le 25 novembre 2009, a été archivée et est maintenant disponible. Pour la liste détaillée des points ayant fait l’objet de discussions, consulter l’ordre du jour. Régimes de retraite
Le 3 mars 2010. Les permanents du CNC ont mis à jour la page de projet afin de présenter un résumé des principales différences entre les normes sur les régimes de retraite approuvées récemment et le chapitre 4100 actuel, ainsi que de fournir des informations sur un projet d’élargissement du champ d’application qui fera l’objet d’un exposé-sondage. Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le 3 mars 2010. Le CNC a publié un exposé-sondage dans lequel il propose de conserver les normes actuelles pour les organismes sans but lucratif du secteur privé et de les regrouper dans la Partie III du Manuel de l'ICCA – Comptabilité. La date limite de réception des commentaires est le 15 juillet 2010. Passifs — amélioration de l'IAS 37
Le 22 février 2010. L’IASB a mis en ligne une version préliminaire de la norme proposée en remplacement de l’IAS 37, Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. Cette version comprend les propositions publiées par l’IASB dans son exposé-sondage Évaluation des passifs dans IAS 37. La date limite de réception des commentaires est le 12 avril 2010. Avis de réunion du Groupe de discussion sur les IFRS
Le 22 février 2010. Le GDI tiendra sa réunion à Toronto, le jeudi 4 mars 2010. La réunion sera ouverte aux observateurs du public. La webdiffusion audio en sera assurée à l’intention des personnes qui ne pourront pas être présentes. Résumé des décisions prises par le CNC le 10 février 2010
Le 17 février 2010. Résumé des discussions et des décisions concernant les projets abordés lors de la réunion. Sujets traités : Avantages sociaux futurs; Activités d'extraction; Régimes de retraite. Exemption pour les nouveaux adoptants de fournir sous forme comparative les informations requises selon l’IFRS 7
Le 29 janvier 2010. L'IASB a apporté une modification à l'IFRS 1 afin que les nouveaux adoptants puissent bénéficier, lors du passage aux IFRS, d'une exemption équivalant à celle accordée à l'occasion de l'adoption des modifications apportées à l'IFRS 7 en mars 2009 aux entités qui appliquaient déjà les IFRS. Passifs — amélioration de l’IAS 37
Le 27 janvier 2010. Le CNC a publié un exposé-sondage dans lequel il propose d’adopter la nouvelle norme que l’IASB est en train d’élaborer au sujet des passifs, notamment les propositions de son exposé-sondage Évaluation des passifs dans IAS 37. La date limite de réception des commentaires est le 12 avril 2010. Les IFRS à votre disposition
Le 21 janvier 2010. Les IFRS, que les entreprises ayant une obligation d’information du public devront appliquer pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011, se trouvent maintenant dans la Partie I du Manuel de l’ICCA – Comptabilité. Groupe de discussion sur les IFRS : compte rendu d’une réunion publique
Le 20 janvier 2010. Lors de sa réunion de novembre, le Groupe de discussion sur les IFRS (GDI) a discuté de diverses questions liées à l’application des IFRS au Canada. Le compte rendu de la réunion est un résumé des discussions du GDI, qu’il est recommandé de compléter par l’écoute de l’enregistrement de la réunion archivé sur le Web. Résumé des décisions prises par le CNC le 13 janvier 2010
Le 19 janvier 2010. Résumé des discussions et des décisions concernant les projets abordés lors de la réunion. Sujets traités : Comité sur les problèmes nouveaux; Propositions de l’IASB; Groupe de discussion sur les IFRS; Organismes sans but lucratif; Régimes de retraite; Planification et stratégie; Information financière des entreprises à capital fermé; Industries extractives. Sondage du CSNC sur la performance du CNC
Le 19 janvier 2010. Le CSNC sollicite les commentaires des parties prenantes sur la performance du CNC en matière de normalisation pour les entreprises à capital fermé. Les questionnaires remplis doivent nous être transmis au plus tard le 5 février 2010. Groupe de discussion sur les IFRS
Le 12 janvier 2010. La prochaine réunion du Groupe de discussion sur les IFRS (GDI) aura lieu le 4 mars 2010 à Toronto. Les personnes qui désirent soumettre des questions relatives à l’application des IFRS au Canada pour être prises en considération lors de cette réunion sont invitées à le faire d’ici le 1er février. Pour de plus amples informations, voir les directives pour soumettre une question au GDI. Bulletin CNC de décembre 2009
Le 11 janvier 2010. Le numéro de décembre comprend le message de la présidente et des articles sur des sujets susceptibles d’intéresser les parties prenantes. Évaluation des passifs dans IAS 37
Le 11 janvier 2010. L’IASB a publié un deuxième exposé-sondage contenant des propositions sur l’évaluation des passifs relatifs au démantèlement d’actifs, aux litiges et à des éléments similaires. Les propositions révisées traitent de l’évaluation des passifs entrant dans le champ d’IAS 37, Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. La période de commentaires prend fin le 12 avril 2010. Instruments financiers : Coût amorti et dépréciation
Le 4 janvier 2010. Le CNC a publié un exposé-sondage correspondant à celui que l’IASB a publié sur le même sujet. La date limite de réception des commentaires est le 15 juin 2010. Vous aimeriez faire partie du Comité consultatif du CNC sur les entreprises à capital fermé?
Le 4 janvier 2010. Le CNC est à la recherche de membres pour son nouveau Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé. Nouvelles archivées |