Actifs incorporels générés à l’interne
Le 26 novembre 2008. Les permanents du Australian Accounting Standards Board, avec l’appui du groupe des normalisateurs nationaux, ont publié un document de consultation intitulé «Initial Accounting for Internally Generated Intangible Assets». Ce document est le premier d’une série visant à transmettre des commentaires à l’égard des projets de l’IASB sur les actifs incorporels. La date limite de réception des commentaires est le 15 mai 2009.

Feuille de route de la SEC (PDF)
Le 21 novembre 2008. La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a publié une feuille de route sur l’utilisation éventuelle des IFRS par les émetteurs américains pour l’établissement des états financiers qu’ils déposent auprès de la SEC.

Juste valeur sur les marchés inactifs (PDF)
Le 20 novembre 2008. Les permanents du CNC ont publié un commentaire sur l’information financière concernant l’estimation de la juste valeur des instruments financiers sur des marchés inactifs.

Nouvelles nominations au CSNC, au CNC et au CCSP
Le 20 novembre 2008. De nouvelles nominations au CSNC ont été annoncées, et le CSNC a nommé de nouveaux membres au CNC et au CCSP.

Résumé des décisions prises par le CNC le 12 novembre 2008
Le 19 novembre 2008. Résumé des discussions et des décisions concernant les projets abordés lors de la réunion. Sujets traités : Activités internationales; Contexte de crédit — Incidences comptables; Stratégie pour les entreprises ayant une obligation publique de rendre des comptes; Stratégie pour les entreprises à capital fermé; Consolidation; Regroupements d'entreprises, participations ne donnant pas le contrôle et activités abandonnées.

Les normalisateurs nationaux donnent leur appui à l’IASB
Le 17 novembre 2008. Les présidents de plusieurs organismes nationaux de normalisation comptable, dont Paul Cherry, président du CNC, ont publié un communiqué dans lequel ils donnent leur appui à l’IASB et aux efforts déployés par celui-ci face aux perturbations financières actuelles.

Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers
Le 12 novembre 2008. Le CNC a publié un exposé-sondage en vue de modifier le chapitre 3862, «Instruments financiers ― informations à fournir», pour y intégrer les améliorations que l’IASB a récemment proposé d’apporter aux obligations d’information sur les évaluations d’instruments financiers à la juste valeur et le risque de liquidité. La date limite de réception des commentaires est le 12 janvier 2009.

Le CSNC soutient l’approche mondiale à l’égard des normes d’information financière (PDF)
Le 11 novembre 2008. Le CSNC a publié un communiqué dans lequel il confirme son appui à l’approche mondiale à l’égard des normes d’information financière.

Le CSNC soutient l’approche du CNC face à la volatilité des marchés (PDF)
Le 11 novembre 2008. Le CSNC a publié un communiqué dans lequel il donne son aval à l’approche du CNC face à la volatilité des marchés.

Évaluation de la juste valeur et marchés inactifs
Le 31 octobre 2008. Un groupe consultatif expert de l’IASB a publié un rapport (en anglais) sur les évaluations et informations en juste valeur se rapportant aux instruments financiers dont le marché n’est plus actif.

Bulletin du CNC, octobre 2008 (PDF)
Le 30 octobre 2008. Le numéro d’octobre du bulletin CNC contient notamment un message du président, de l’information sur des documents récents et à venir de l’IASB et du CNC, et un compte rendu sur les questions qui touchent l’information financière des entreprises à capital fermé.

Résumé des décisions prises par le CNC le 24 octobre 2008
Le 29 octobre 2008. Résumé des discussions et des décisions concernant les projets abordés lors de la réunion. Sujets traités : Contexte de crédit — Incidences comptables; Entreprises ayant une obligation publique de rendre des comptes; Regroupements d'entreprises et participations sans contrôle.

Reclassement d’actifs financiers — Tapuscrit
Le 24 octobre 2008. Un tapuscrit des modifications approuvées et apportées aux chapitres 3855, «Instruments financiers — comptabilisation et évaluation», et 3862, «Instruments financiers ― informations à fournir», est maintenant disponible.

Informations à fournir sur les instruments financiers
Le 22 octobre 2008. L’IASB a publié un exposé-sondage intitulé Improving Disclosures about Financial Instruments. Il y est proposé des modifications visant à améliorer l’information sur les évaluations des instruments financiers en juste valeur et le risque de liquidité. La date limite de réception des commentaires est le 15 décembre 2008. Le CNC réfléchira à la publication de modifications correspondantes au Canada.

Présentation des états financiers
Le 22 octobre 2008. L’IASB a publié un document de travail intitulé Preliminary Views on Financial Statement Presentation. On y examine des ébauches d’idées sur la manière de présenter les états financiers d’une manière plus cohérente et plus informative. La date limite de réception des commentaires est le 14 avril 2009.

Reclassement d’actifs financiers — version des permanents du CNC
Le 20 octobre 2008. Les permanents du CNC ont publié, pour permettre un «examen de dernière minute» d’ici le 22 octobre, le texte de modifications qu’il est prévu d’apporter aux normes sur les instruments financiers.

Simplification du résultat par action
Le 17 octobre 2008. Le CNC a publié un exposé-sondage dans lequel il est proposé de remplacer le chapitre 3500, «Résultat par action», par une nouvelle norme conforme à l’IAS 33, Résultat par action, qui comprendra les modifications récemment proposées par l’IASB. La date limite de réception des commentaires est le 5 décembre 2008.

Reclassement d’actifs financiers (PDF) — Communiqué (PDF)
Le 17 octobre 2008. Le CNC a publié un communiqué de presse pour annoncer d’importants changements concernant la comptabilisation des actifs financiers.

Résumé des décisions prises par le CNC le 15 octobre 2008
Le 16 octobre 2008. Sommaire des délibérations : les décisions prises portent notamment sur des modifications apportées au Manuel relativement au reclassement d’instruments financiers. Ces modifications entrent en vigueur immédiatement.

Reclassement d’instruments financiers
Le 14 octobre 2008. L’IASB a apporté hier des modifications aux normes IAS 39, Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation, et IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir . Les modifications s’appliquent à compter du 1^er juillet 2008.

Déclaration sur la comptabilité en juste valeur (PDF)
Le 2 octobre 2008. Paul Cherry, président du Conseil des normes comptables, a fait une déclaration sur les règles de comptabilisation en juste valeur.

Résumé des décisions prises par le CNC les 23 et 24 septembre 2008
Le 1 octobre 2008. Résumé des discussions et des décisions concernant les projets abordés lors de la réunion. Sujets traités : Activités internationales; Stratégie pour les entreprises ayant une obligation publique de rendre des comptes; Information financière des sociétés à capital fermé; Contexte de crédit — Incidences sur le plan comptable; Organismes sans but lucratif; Instruments financiers — Modification de la méthode du taux d'intérêt effectif; Assurances.

Activités abandonnées
Le 29 septembre 2008. L’IASB a publié pour commentaires un exposé-sondage sur les activités abandonnées. Les modifications qu’il est proposé d’apporter à l’IFRS 5 ont pour but de modifier la définition des activités abandonnées et d’exiger la communication d’informations supplémentaires. La date limite de réception des commentaires est le 23 janvier 2009.

Rapport annuel 2007-2008 du CSNC (PDF)
Le 25 septembre 2008. Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable a publié son rapport annuel 2007-2008, qui rend compte entre autres des activités et de la performance du Conseil des normes comptables et du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public pour l’exercice écoulé.

Première adoption des IFRS (PDF)
Le 25 septembre 2008. L’IASB a publié un exposé-sondage intitulé Additional Exemptions for First-time Adopters. Les modifications qu’il se propose d’apporter à l’IFRS 1 comportent des exemptions qui pourraient être accordées, lors du passage aux IFRS, aux entités qui appliquent la méthode de la capitalisation du coût entier aux biens pétroliers et gaziers et les entités menant des activités à tarifs réglementés. La date limite de réception des commentaires est le 23 janvier 2009.

Nouvelles archivées