Conseil des normes comptables
Ordre du jour de la réunion
des 3 et 4 décembre 2008

Les sujets dont le Conseil des normes comptables (CNC) prévoit discuter et les mesures qu’il compte prendre, le cas échéant, sont présentés ci-dessous. Même s’il était à jour à la date de sa préparation (le 19 novembre 2008), le présent ordre du jour est susceptible d’être modifié. Pour plus de renseignements sur des projets particuliers, veuillez consulter la rubrique Projets, qui indique la personne-ressource dans chaque cas.

Activités internationales

• Compte rendu sur les activités récentes de l’IASB et du FASB.
  

Infrastructure

• Discussions relatives à la structure future du CNC et de ses comités, en vue d’un examen ultérieur par le Conseil de surveillance de la normalisation comptable.
  

Contexte de crédit

• Étude d’un compte rendu des faits nouveaux sur le sujet, dont les discussions du G20 et les tables rondes tenues par l’IASB et le FASB.
  

Stratégie pour les entreprises à capital fermé

• Poursuite de l’examen des normes destinées à ce secteur.
  

Instruments financiers

• Examen des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage sur les options de règlement anticipé incorporées.
• Examen de la possibilité de publier un exposé-sondage sur la méthode du taux d’intérêt effectif.
  

Fondements des conclusions

• Examen de la question de savoir si des documents fondements des conclusions seront élaborés pour les modifications récentes apportées aux normes comptables, y compris pour les nouvelles normes sur les regroupements d’entreprises.

Calendrier des réunions du CNC

Personne-ressource : Harry Klompas
Téléphone : +1-416-204-3236