Planification des activités du CNC — Contexte

En 2004, le CNC a entrepris une démarche visant à établir un nouveau plan quinquennal pour la période 2006-2011. Le CNC était alors parvenu à la conclusion que le moment était venu de reconsidérer ses stratégies compte tenu des événements récents survenus dans le monde de l’information financière. Le nouveau plan annonce des changements fondamentaux dans la façon dont seront établies les normes comptables canadiennes dans l'avenir, changements qui se répercuteront de manière significative sur l’ensemble des pratiques d’information financière.

Pour amorcer son processus de planification stratégique, le CNC a sollicité des commentaires du public en publiant un document de consultation en mai 2004, Les normes comptables au Canada : orientations futures, et en tenant une série de tables rondes et d’autres consultations avec les parties prenantes. L’Appel à commentaires du CNC a suscité un nombre considérable de réponses de la part d’une grande diversité de parties intéressées (voir ci-dessous).

Lors de ses réunions de décembre 2004 et de janvier 2005, le CNC a examiné les commentaires reçus et formulé des conclusions provisoires sur les questions fondamentales. Le CNC a présenté ces conclusions au Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) à l’occasion de la réunion publique qu’a tenue celui-ci en février 2005. S’appuyant sur les conseils du CSNC, le CNC a mis la dernière touche à un projet de plan stratégique lors de sa réunion de mars 2005. Un appel à commentaires sur le projet de plan stratégique du CNC a été publié le 31 mars 2005, la période de réception des commentaires ayant pris fin le 31 juillet 2005.

En mai 2005, le CNC a entamé l’analyse de questions de mise en œuvre susceptibles de se poser à la suite de l’adoption des stratégies proposées dans son projet de plan stratégique. L’analyse de ces questions se poursuivra au fil de la finalisation des stratégies. Le détail des plans de mise en œuvre sera publié dans les meilleurs délais possibles après la publication du plan stratégique.

En septembre 2005, le CNC a entrepris son examen des commentaires reçus au sujet du projet de plan stratégique. Il a noté que, dans l’ensemble, les réponses étaient favorables aux stratégies proposées, quoique certaines inquiétudes aient été exprimées quant au mode et au calendrier de mise en œuvre des stratégies. Le CSNC a examiné, à sa réunion publique d'octobre 2005, les commentaires reçus et a entériné la conclusion provisoire du CNC selon laquelle ce dernier est justifié de finaliser le plan. À la suite d'autres discussions tenues en novembre et en décembre 2005, le CNC a approuvé, en janvier 2006, les nouvelles orientations stratégiques.  

Renseignements connexes

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