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État d’avancement : Le guide de mise en
œuvre est posté dans sa version définitive. Une brochure (PDF) à l’intention des sociétés fermées est disponible.
Contexte
Renseignements connexes
Contact
Contexte
- Le 27 janvier 2005, le CNC a publié (sous forme de tapuscrit) trois nouveaux chapitres
du Manuel :
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- le chapitre 1530, «Résultat étendu»;
- le chapitre 3855, «Instruments financiers — comptabilisation et évaluation»;
- le chapitre 3865, «Couvertures».
Le 1er avril 2005, le CNC a également publié d’importantes modifications apportées à d’autres
chapitres du Manuel pour tenir compte de ces chapitres.
Le CNC a créé le Groupe de travail sur les instruments financiers (GTIF), chargé d’élaborer des textes à
l’intention des entités pour les aider à comprendre les nouvelles normes et à solutionner les problèmes qui
pourraient survenir lors de leur mise en application. Ce guide de mise en œuvre est offert en version
électronique seulement.
L’objectif du projet du CNC sur les instruments financiers était d’introduire des normes sur la
comptabilisation et l’évaluation des instruments financiers qui, dans l’ensemble, seraient harmonisées avec
les normes américaines. Le document «Historique et fondement des conclusions» relatif à ces normes résume
leurs différences par rapport aux PCGR américains et aux Normes internationales d’information financière
(IFRS); la plupart de ces différences sont dues à des traitements additionnels permis selon les PCGR
canadiens. Les PCGR américains et les IFRS donnent des indications supplémentaires qui pourraient être utiles
pour l’application des nouvelles normes dans les cas où les PCGR canadiens ne s’écartent pas des PCGR
américains et des IFRS.
Renseignements
connexes
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Les documents suivants peuvent également être consultés :
- Brochure à l’intention des sociétés
fermées (PDF), Instruments financiers : éléphant ou souris?, octobre 2007
- Brochure (PDF), Instruments financiers — Naviguer en eaux nouvelles,
juin 2005
- Présentation
Web, Instruments financiers — Comptabilisation et
évaluation, novembre 2005
- Présentation
Web, Résultat étendu et capitaux propres, novembre 2005
- Présentation
Web, Instruments financiers — Couvertures, mai 2005
- Lettre de présentation des nouvelles
normes (PDF), janvier 2005
- Communiqué de presse et fiches
d'information, janvier 2005
- Questions fréquentes (mise à jour : décembre 2006)
Contact
Les questions et les commentaires sur ce projet doivent être adressés à :
Kate Ward, CA
Directrice de projets, Normes comptables
Téléphone : +1-416-204-3437
Télécopieur : + 1-416-204-3412
Conseil des normes comptables du Canada
277, rue Wellington Ouest
Toronto (Ontario) M5V 3H2 Canada
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