Instruments financiers — Guide de mise en œuvre

Contexte et renseignements connexes
Introduction
Index

Introduction

Le présent guide de mise en œuvre n’a pas été passé en revue par le CNC et ne constitue pas une source première de principes comptables généralement reconnus, au sens du chapitre 1100, «Principes comptables généralement reconnus». Il s’agit toutefois d’une autre source que l’entité peut juger utile de consulter pour choisir ses méthodes comptables. Ces documents visent à clarifier certains aspects des normes. Cependant, rien dans ces documents ne doit être interprété comme ayant préséance sur les dispositions des sources premières des PCGR.

Le Guide de mise en œuvre prend la forme d’une série de documents contenant des liens et comportant à la fois des commentaires explicatifs et des représentations graphiques. Le Groupe de travail vous encourage fortement à consulter les références au Manuel qui sont fournies. Certains termes employés dans les normes sont inscrits en caractères de couleur dans les documents qui composent le Guide. Vous les retrouverez dans le glossaire, où ils figurent en ordre alphabétique avec leur définition.

Le Groupe de travail a divisé le processus de mise en œuvre des normes en plusieurs étapes :

1. Identification des contrats qui entrent dans le champ d’application des normes.
2. Classement de ces éléments.
3. Comptabilisation initiale et évaluation à l’aide du modèle approprié.
4. Application du modèle d’évaluation approprié après la comptabilisation initiale.
5. Comptabilisation des produits, charges, gains et pertes, application du modèle de présentation approprié et respect des obligations d’information.
6. Application de la comptabilité de couverture (étape facultative).

Index

Glossaire (PDF)

Calendrier de mise en œuvre (PDF)

Transition (PDF)

Étape 1 — Identification (PDF)
     Processus de l’étape 1 (PDF)
     Actifs et passifs courants (PDF)
     Ordinogramme d’analyse des dérivés (PDF)
     Dérivés incorporés (PDF)

Étape 2 — Classement (PDF)
     Actifs et passifs courants (PDF)

Étape 3 — Comptabilisation et évaluation initiale (PDF)  
     Exemples d’opérations entre apparentés (PDF)

Étape 4 — Évaluation après la comptabilisation initiale (PDF)
     Exemple d’application de la méthode du taux d’intérêt effectif (PDF)
     Rajustement du taux d’intérêt effectif (PDF)
     Méthode du taux d’intérêt effectif et dépréciation (PDF)
     Placement portant intérêt classé comme étant disponible à la vente (PDF)
             ou détenu à des fins de transaction par un organisme sans but lucratif (PDF)

Étape 5 — Éléments de résultat : comptabilisation, présentation et informations à fournir (PDF)

Étape 6 — Comptabilité de couverture (PDF)
     Exemple d’appréciation de l’efficacité d’une couverture de taux d’intérêt (PDF)
         
Organismes sans but lucratif (PDF)
     Placement portant intérêt classé comme étant disponible à la vente (PDF)
           ou détenu à des fins de transaction par un organisme sans but lucratif (PDF)