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Documents de consultation
Publié pour commentaires
- Avantages sociaux futures
(Date limite de réception des commentaires : le 25 mai 2012)Texte
intégralFormulaire
de réponseÉtat
d'avancement
- Dispositions transitoires (projet de modification d'IFRS 10)
(Date limite de réception des commentaires : le 21 mars 2012)Texte
intégral
Formulaire
de réponse - Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients
(Date limite de réception des commentaires : le 13 mars 2012)Texte
intégral
Formulaire
de réponse
Documents de consultation de l'IASB
La période de commentaires est terminée
- Activités à tarifs réglementés
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Améliorations des IFRS
Texte
intégral
Lettres de
commentaires - Cadre conceptual de l'information financière : L'entité comptable
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires- Compensation des actifs financiers et des passifs financiers
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Comptabilité de couverture
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Consultation 2011 sur le programme de travail de l'IASB
Texte
intégral
Lettres de
commentaires - Contrats d'assurance
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Contrats de location
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Date d'entrée en vigueur obligatoire d'IFRS 9
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Entités d'investissement
Texte
intégralÉtat
d'avancementLettres de
commentaires - Instruments financiers : Dépréciation
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Passifs — amélioration de l'IAS 37
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires - Prêts publics (projet de modification d'IFRS 1)
Texte
intégralLettres de
commentaires : aucune
- Régimes de retraite (Projet de modification du champ d'application du chapitre 4600)
Texte
intégral
État
d'avancementLettres de
commentaires