Documents de consultation
Publié pour commentaires
- Adoption des IFRS par les entités ayant des activités à tarifs réglementés
(Date limite de réception des commentaires : le 31 août 2010) - Évaluations de la juste valeur — Analyse de l'incertitude de mesure
(Deuxième exposé-sondage, limité, sur un projet d'informations à fournir)
(Date limite de réception des commentaires adressés à l'IASB et au CNC : le 7 septembre 2010) - Présentation des autres éléments du résultat global (Projet de modification d'IAS 1)
(Date limite de réception des commentaires adressés à l'IASB et au CNC : le 30 septembre 2010) - Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients
(Date limite de réception des commentaires adressés à l'IASB et au CNC : le 22 octobre 2010) - Projet de plan stratégique pour 2011-2014
(Date limite de réception des commentaires : le 30 septembre 2010) - Régimes à prestations définies (Projet de modification d'IAS 19)
(Date limite de réception des commentaires adressés à l'IASB et au CNC : le 6 septembre 2010)
Documents de consultation de l'IASB
La période de commentaires est terminée
- Activités à tarifs réglementés
- Adoption des IFRS par les sociétés de placement
- Cadre conceptual de l'information financière : L'entité comptable
- Cadre conceptuel : objectif, caractéristiques qualitatives et contraintes
- États financiers consolidés
- Évaluation de la juste valeur
- Instruments financiers : Coût amorti et dépréciation
- Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
- Option de la juste valeur pour les passifs financiers (Projet de modification d'IFRS 9)
- Partenariats
- Passifs — amélioration de l'IAS 37