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Objectif
Processus
Membres
Pour faire parvenir vos commentaires
Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Conseil consultatif des
utilisateurs (CCU) en octobre 2004 afin d’accroître la participation des utilisateurs d’états financiers au
processus de normalisation comptable. Les normes comptables visent à répondre aux besoins des utilisateurs
d’états financiers en faisant en sorte que l’information nécessaire à la prise de décisions éclairées leur
soit fournie. Toutefois, les utilisateurs de l’information financière forment un groupe disparate et très
dispersé, et ils ne participent généralement pas aussi activement au processus de normalisation que d’autres
parties prenantes comme les préparateurs et les vérificateurs.
Objectif
L’objectif du CCU est d’aider le CNC à comprendre comment les utilisateurs, notamment
les investisseurs, les professionnels du placement, les directeurs du crédit au sein des institutions
financières, les analystes du financement par capitaux propres et par emprunt ainsi que les agences de
notation se servent de l’information financière. Le CCU vise aussi à aider le CNC en lui donnant des conseils
sur les priorités en matière de normalisation et sur des projets précis à l’ordre du jour.
Les commentaires des utilisateurs aideront le CNC à élaborer des normes comptables de
haute qualité débouchant sur une information utile et fiable à un coût raisonnable. Le CNC évaluera toutes
les propositions qui lui seront présentées en fonction de leurs coûts et de leurs avantages possibles. Les
vues du CCU devraient être particulièrement utiles au CNC dans le cadre de l’évaluation des avantages
potentiels d’obligations d’information nouvelles et révisées.
Processus
Lors des premières phases d’un projet, le CNC s’attend à ce que le CCU lui fasse part
de ses vues afin de l’aider à identifier les problèmes, les solutions de rechange et les priorités. À mesure
que le projet évolue dans le cadre du processus délibératif, le CCU sera consulté au sujet de questions clés,
surtout celles qui ont une incidence sur les utilisateurs d’états financiers. Après la publication d’un
exposé-sondage, le CNC pourra consulter le CCU au sujet des commentaires soumis par les utilisateurs et
autres intervenants.
Membres
Le CCU sera généralement composé de 20 à 25 professionnels représentant diverses
branches du secteur des placements et de l’analyse. Le CNC a confié la présidence du comité à l’un de ses
membres, Robert Morgan, CGA, CFA. Les noms des membres actuels du CCU figurent sur la liste ci-jointe.
À moins de circonstances inhabituelles, le CCU tiendra deux réunions par année. Ces
réunions ne seront pas ouvertes au public.
Pour faire parvenir vos commentaires
Le CNC sera heureux de discuter des préoccupations ou commentaires dont lui feront part
les commettants au sujet des normes comptables actuelles, de son programme technique et des points
susceptibles de figurer à son ordre du jour. Il aimerait également identifier les questions comptables
significatives pour lesquelles, selon les utilisateurs, il devrait fournir des indications additionnelles ou
révisées. Lorsque c’est possible, le CNC aimerait améliorer l’information dont disposent actuellement les
utilisateurs.
Pour de plus amples informations au sujet du CCU, ou pour soumettre votre candidature à
titre de membre, veuillez communiquer avec :
Harry Klompas, CA
Directeur de projets
Conseil des normes comptables
277, rue Wellington Ouest
Toronto (Ontario) M5V 3H2
Canada
Téléphone : +1 (416) 204-3236
Télécopieur : +1 (416) 204-3412
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