Instruments financiers — Guide de mise en œuvre

Introduction
Appel à commentaires
Aperçu du processus de mise en œuvre
Index — Guide de mise en œuvre

Introduction

Le Groupe de travail sur les instruments financiers (GTIF) est un groupe de bénévoles à qui le Conseil des normes comptables (CNC) a demandé d'élaborer un guide de mise en œuvre des normes du Manuel de l’ICCA – Comptabilité relatives aux instruments financiers. Ces nouvelles normes sont longues et peuvent être complexes. Cependant, leur incidence sur de nombreuses entités pourrait être minime. Le Groupe de travail a concentré ses premiers efforts sur l’élaboration d’outils utiles pour la mise au point d’un processus qui vous aidera à déterminer dans quelle mesure vous serez touché par les normes et assurera leur mise en œuvre systématique.

Le présent guide de mise en œuvre n'a pas été passé en revue par le CNC et ne constitue pas une source première de principes comptables généralement reconnus, au sens du chapitre 1100, «Principes comptables généralement reconnus». Il s'agit toutefois d'une autre source que l'entité peut juger utile de consulter pour choisir ses conventions comptables. Ces documents visent à clarifier certains aspects des normes. Cependant, rien dans ces documents ne doit être interprété comme ayant préséance sur les dispositions des sources premières des PCGR.

Le Guide de mise en œuvre prend la forme d’une série de documents contenant des liens et comportant à la fois des commentaires explicatifs et des représentations graphiques. Le Groupe de travail vous encourage fortement à consulter les références au Manuel qui sont fournies. Certains termes employés dans les normes sont inscrits en caractères de couleur dans les documents qui composent le Guide. Vous les retrouverez dans le glossaire, où ils figurent en ordre alphabétique avec leur définition.

Les documents sont publiés progressivement et portent d’abord sur les questions plus générales. Des indications plus pointues suivront, en fonction des demandes adressées au Groupe de travail. Nous vous invitons à soumettre vos questions au Groupe de travail par l’entremise de Kate Ward (kate.ward@cica.ca).

L’objectif du projet du CNC sur les instruments financiers était d’introduire des normes sur la comptabilisation et l’évaluation des instruments financiers qui, dans l’ensemble, seraient harmonisées avec les normes américaines. Le document «Historique et fondement des conclusions» relatif à ces normes résume leurs différences par rapport aux PCGR américains et aux Normes internationales d'information financière (IFRS); la plupart de ces différences sont dues à des traitements additionnels permis selon les PCGR canadiens. Les PCGR américains et les IFRS donnent des indications supplémentaires qui pourraient être utiles pour l’application des nouvelles normes dans les cas où les PCGR canadiens ne s’écartent pas des PCGR américains et des IFRS.

Appel à commentaires

Le Groupe de travail sur les instruments financiers aimerait recevoir par écrit des commentaires sur tous les projets de document publiés avant la date limite indiquée (voir «Index – Guide de mise en œuvre» ci-dessous). Les commentaires ont d’autant plus de valeur qu’ils expliquent clairement les points soulevés et qu’ils comportent des suggestions précises quant à la ligne de conduite à adopter, avec motifs à l’appui.

Pour être pris en considération, les commentaires devront être envoyés à :

 Kate Ward, CA
 Secrétaire, Groupe de travail sur les instruments financiers
 277, rue Wellington Ouest
 Toronto (Ontario) M5V 3H2

Pour des raisons d’ordre pratique, nous préférons recevoir les commentaires par courriel (en format Word) à : ed.accounting@cica.ca.

Aperçu du processus de mise en œuvre

Le Groupe de travail a divisé le processus de mise en œuvre des normes en plusieurs étapes :

1. Identification des contrats qui entrent dans le champ d’application des normes.
2. Classement de ces éléments.
3. Comptabilisation initiale et évaluation à l’aide du modèle approprié.
4. Application du modèle d’évaluation approprié après la comptabilisation initiale.
5. Comptabilisation des produits, charges, gains et pertes, application du modèle de présentation approprié et respect des obligations d’information.
6. Application de la comptabilité de couverture (étape facultative).

 INDEX — GUIDE DE MISE EN ŒUVRE