Instruments financiers : Coût amorti et dépréciation : table ronde

Les nouvelles dispositions en projet portant sur la constatation du produit d’intérêts et l’évaluation de la dépréciation des actifs financiers sont-elles appropriées pour une adoption au Canada?

Donnez votre avis lors d’une table ronde, le vendredi 30 avril 2010.

L’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un exposé-sondage, «Instruments financiers : coût amorti et dépréciation», dans lequel il propose de nouvelles dispositions pour les actifs financiers évalués au coût amorti. Le CNC a, lui aussi, publié un exposé-sondage, dans lequel il propose l’adoption au Canada de la nouvelle norme internationale lorsqu’elle aura été publiée. Les dates limites de réception des commentaires sont fixées par le CNC et l’IASB aux 15 et 30 juin 2010 respectivement.

Le CNC encourage les parties prenantes canadiennes à répondre directement à l’IASB au sujet de l’exposé-sondage. Il fera de même de son côté. Auparavant, il tiendra une table ronde sur le sujet pour donner aux participants qui auront examiné les propositions en question et réfléchi à leur application au Canada l’occasion d’échanger leurs points de vue avant de finaliser leur réponse. Le CNC se nourrira d’ailleurs de ces échanges pour rédiger une lettre de commentaires éclairée à l’intention de l’IASB.

Afin d’évaluer les propositions de l’IASB, le CNC aimerait avoir l’avis des parties prenantes sur les questions suivantes :

• La disposition imposant de tenir compte des futures pertes attendues sur créance pour calculer le taux d’intérêt effectif d’un actif financier à évaluer au coût amorti est-elle appropriée?
• Dans quelle mesure êtes-vous capable d’estimer les futures pertes sur créance pour chaque actif financier à chaque date de présentation de l’information financière?
• Pensez-vous que les dispositions proposées en matière d’évaluation et d’informations à fournir produiront une meilleure information sur la qualité du crédit des actifs financiers évalués au coût amorti?

La table ronde aura lieu le vendredi 30 avril 2010 à Toronto, de 9 h 30 à 11 h 30, HE. Le CNC peut s’arranger pour que certaines parties intéressées hors de la région de Toronto puissent participer à distance.

Pour vous inscrire, veuillez communiquer avec Florita Dinglasan (florita.dinglasan@cica.ca) ou Marites Alvarez (marites.alvarez@cica.ca) d’ici le vendredi 23 avril 2010. Lors de votre inscription, veuillez mentionner le nom et l’adresse de votre organisation. S’il y avait un trop grand nombre d’inscriptions, le CNC pourrait devoir limiter la participation à une personne par organisation.