Organismes sans but lucratif

• Rappel des faits
  Apprenez-en plus sur les travaux du CNC concernant l’élaboration des normes comptables pour les OSBL.
     
• Groupe de travail mixte du CNC et du CCSP sur les OSBL
     
• Projets
  Obtenez des renseignements sur les projets en cours se rapportant aux OSBL (Partie III du Manuel).
   
  Obtenez des renseignements sur les projets en cours se rapportant aux entreprises à capital fermé (Partie II du Manuel), dont certains se rapportent aussi aux organismes qui appliquent la Partie III.
     
• Documents de consultation et lettres de commentaires
  Participez au processus de normalisation et faites connaître votre point de vue.
     

• Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes

• Ressources
  Renseignements utiles concernant les normes comptables pour les OSBL :
  • Foire aux questions
  • Bases des conclusions
  • Bulletin du CNC
  • Exposé-sondage, Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
  • Appel à commentaires, Information financière des organismes sans but lucratif
  • Plan stratégique du Conseil des normes comptables  
       
• Manuel de l’ICCA – Comptabilité
  Consultez les normes sur Knotia
  • Partie III : Normes comptables pour les organismes sans but lucratif

Contact

Brian Barrington, CA
Consultant, Normes comptables
Téléphone : +1 416-204-3436

Grace Lang, CA
Directrice de projets, Normes comptables
Téléphone : +1 416-204-3478
Télécopieur : +1 416-204-3412